Article I: Nom
La Société porte le nom suivant: La Société canadienne pour l'étude de la religion/Canadian Society for the Study of Religion (SCÉR /CSSR).
Article II: Buts
- La Société constitue un lieu de rencontre pour tous ceux/toutes celles qui s’intéressent à l’étude de la religion: anthropologues, historien(ne)s, phénoménologues, philosophes, psychologues, sociologues, théologien(ne)s et autres.
- La Société cherche à promouvoir le discours interdisciplinaire en vue d'arriver à une meilleure compréhension des phénomènes religieux.
- La Société favorise la recherche dans les sciences de la religion et stimule leur développement en fonction notamment du milieu canadien.
- La Société incite ses membres à l'examen critique des buts, des méthodes et des pédagogiques propres à l'étude de la religion.
Article III: Langues
Les langues officielles de la Société sont le français et l'anglais. Dans leurs rapports avec celle-ci, les membres sont absolument libres d'utiliser l'une ou l'autre de ces langues..
Article IV: Éligibilité
Peut devenir membre de la Société quiconque partage ses objectifs.
Article V: Bureau
- Le Bureau se compose des membres suivants:
- le/la Président(e), élu(e) à l’assemblée générale pour une période de deux ans;
- le/la Secrétaire à l’adhésion, le/la Trésorier(ère), et le/la Secrétaire aux admissions, qui sont élu(e)s à l’assemblée générale pour une période de trois ans;
- le/la Président(e) sortant(e), dont le mandat est de deux ans;
- trois membres actifs(ves) élu(e)s à l’assemblée générale pour une période de trois ans, un poste sera dédié à un membre étudiant(e) supérieur(e) diplômé(e). L’élection de ces membres se fait selon le mode de roulement suivant: chaque année un nouveau membre est élu(e) pour en remplacer un(e) autre que se retire.
- deux coprésident(e)s du programme de la conférence, chacun(e) pour un mandat de trois ans.
- Le Bureau peut s'adjoindre des membres sans droit de vote, si la conduite des affaires l'exige.
Article VI: Conflit d'intérêt
Pour être éligibles à des postes de direction, les membres élu(e)s de la Société ne doivent pas également siéger en tant que membres exécutif(ve)s de la société mère
Article VII: Fonctions du Bureau
Les fonctions du Bureau sont les suivantes:
- conduite des affaires courantes de la Société;
- établissement des comités et de leur mandat;
- remplacement d'un membre du Bureau en cas d'une absence du'un an ou moins;
- désignation de membres du Bureau sans droit de vote;
- désignation de membres chargé(e)s de représenter la Société lorsqu’ils/elles ne peuvent être élu(e)s à l’assemblée générale;
- organisation de la conférence annuelle.
Article VIII: Élections
- Les élections se tiennent lors de l'assemblée générale annuelle de la Société.
- Seul(e)s les membres de la Société sont autorisé(e)s à faire partie du Bureau et à voter aux élections.
- Dans la mesure du possible, les membres du Bureau sont recruté(e)s de manière à assurer la représentation des quatre regions suivantes: les provinces atlantiques, le Québec, l'Ontario, et les provinces de l'ouest (y compris la Colombie Britannique), à raison d'au moins un membre par région.
- Le/La Président(e) sortant recevront une liste des candidat(e)s des membres de la SCÉR en vue de pourvoir aux vacants survenues, au Bureau et parmi les représentant(e)s prévu(e)s à l'article V des statuts. Cette liste, une fois approuvée par le Bureau, est présentée aux membres de la Société réunis en assemblée générale. On peut également y proposer d'autres candidatures. Toute nouvelle candidature doit être appuyée par une seconde personne et recevoir l'assentiment du candidat(e) proposé(e).
Article IX: Modification des Statuts
- Toute modification des statuts et règlements de la Société est adoptée sur majorité simple de l'assemblée générale.
- Tout projets de modification doit être présenté à la réunion du Bureau qui précède l'assemblée générale annuelle.
Article X: Assemblée générale annuelle
- L'assemblée générale annuelle se tient chaque année au lieu et à la date désignés par le Bureau.
- Le/La Président(e), le/la Secrétaire aux admissions et le/la Trésorier(ère) font rapport aux membres des activités de la Société depuis la dernière assemblée générale annuelle.
- L'assemblée générale annuelle fixe la cotisation que doit verser chaque membre de la Société.
- L'assemblée générale annuelle élit les membres du Bureau, conformément aux articles V et VII des statuts, et, s'il y a lieu, les membres chargé(e)s de représenter la Société auprès du Conseil canadienne de recherches sur les humanités, de la Corporation canadienne des sciences religieuses, de l'Association International pour l'histoire des religions (AIHR), ainsi que tout autre membre, selon les besoins de la Société.
- La conduite des affaires de la Société ainsi que les principes qui la gouvernent doivent être soumis à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.
Modifiée lors de l'assemblée générale annuelle tenue à Montréal le 2 juin 1995.
Modifié à nouveau lors de l'assemblée générale annuelle tenue à Vancouver le 1er juin 2019.